Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTESIAL FORMATION
BCD associés, SAS

Numéro de dépôt :
3984816
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
ARTESIAL FORMATION de BCD associés

Présentation de la marque ARTESIAL FORMATION

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD associés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTESIAL FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BCD associés domicilié(e) 29 rue Romain Rolland - 44100 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 375 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BCD associés, Mme. SABRINA LECLERC domicilié(e) 29 rue Romain Rolland - 44100 - NANTES - France.

La marque ARTESIAL FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESIAL FORMATION est expirée depuis le 21 février 2023.

BCD associés a également déposé les autres marques suivantes : ARTESIAL CONSULTANTS , ACCEL PERFORMANCE CONSULTANTS


BCD associés, SAS - 29 rue Romain Rolland - 44100 - NANTES - France - SIREN 501375497


BCD associés, Mme. SABRINA LECLERC - 29 rue Romain Rolland - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Formation.